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Michell
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 Posté le: Mar Juin 13, 2006 9:25 am Sujet du message: Atténuer les effets de la pollution près des zones indust... |
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Atténuer les effets de la pollution près des zones industrielles
Bonjour a tous,
Certains industriels font fi de la qualité de l'environnement naturel. L'essentiel pour eux, c'est de produire en grande quantité et d'écouler leurs produits. Désormais, ces entreprises ne peuvent plus diffuser sur le marché européen, par exemple, car une directive européenne exige des entreprises, souhaitant vendre pour les pays européens, de donner l'intérêt qu'il faut à l'aspect écologique. 
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Michell
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| Posté le: Mar Juin 13, 2006 9:25 am Sujet du message: |
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Par le passé, l'on a constaté que des industriels n'éprouvent aucune gêne à déverser des huiles et du combustible, nécessaires à la fabrication de certains produits, en pleine nature ou dans les égouts destinés à l'évacuation des eaux pluviales. Ils contribuent ainsi, peut-être sans le savoir, à polluer, non seulement, les cours d'eau, la mer, mais aussi la nappe phréatique. Il a fallu des campagnes de sensibilisation et d'information pour inciter les industriels de Ben Arous, à titre d'exemple, d'installer des stations de pré-traitement
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Michell
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| Posté le: Mar Juin 13, 2006 9:25 am Sujet du message: |
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La pollution atmosphérique pose également problème dans bon nombre de zones car certaines fabriques dégagent des fumées nocives pour la santé. Il est possible de continuer à produire, voire d'améliorer la rentabilité de son entreprise tout en utilisant les technologies propres et en optant éventuellement pour les actions préventives et curatives d'autant plus que les instruments sont disponibles à cet effet.
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Michell
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| Posté le: Mar Juin 13, 2006 9:25 am Sujet du message: |
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L'un de ces instruments est le Fonds de dépollution (Fodep) créé par la loi n°122 en date du 29 décembre 1992 qui intervient selon des modalités et conditions définies par le décret n°2120 en date du 25 octobre 1993, amendé par le décret n°2636 du 24 septembre 2005. Ce Fonds aide les industriels à installer les équipements nécessaires en vue d'atténuer les effets néfastes de la pollution hydrique et atmosphérique. Il contribue aussi à mettre en place et à utiliser les technologies propres, ainsi que les unités de collecte, de recyclage et de valorisation des déchets. Le Fonds peut participer, de même, à installer des équipements collectifs en vue de diminuer la pollution des industriels qui déversent les mêmes liquides polluants.
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Michell
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| Posté le: Mar Juin 13, 2006 9:26 am Sujet du message: |
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De 21 en 1995, le nombre des industriels bénéficiaires du Fonds est passé à 41 en 2005 avec des pics en 1998 et 1999 puisque le nombre des industriels était respectivement de 61 et de 65. En 2000, le nombre a chuté sensiblement pour se situer à 34.
De 1995 à 2005, les projets qui ont bénéficié d'une subvention du Fodep ont été de l'ordre de 354 relevant de divers secteurs. Le secteur de collecte et de recyclage des déchets vient en tête (28%), suivi des secteurs des industries alimentaires (24%), des matériaux de construction (15%), de la chimie (12%), du textile (10%), de la mécanique et de l'électricité (8%), des tanneries (2%) et des industries diverses (1%).
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Michell
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| Posté le: Mar Juin 13, 2006 9:26 am Sujet du message: |
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Durant cette période, de 1995 à 2005, le montant des subventions est passé de 646 mille dinars en 1995 à 2463 mille dinars en 1998 et à 3122 mille dinars en 1999. L'année dernière, le montant a été de l'ordre de 4370 mille dinars. Ã- la lecture des chiffres, l'on peut conclure que le nombre des projets n'a rien à voir avec le montant des subventions. L'année dernière, les 41 projets ont nécessité un montant plus important que celui qui était réservé aux 65 projets de 1999.
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Michell
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| Posté le: Mar Juin 13, 2006 9:27 am Sujet du message: |
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Toujours au cours de la période spécifiée, les investissements entrant dans le cadre du Fonds ont été de 115 MD répartis entre l'autofinancement de 59,6 MD, le crédit (Focred) de 32,4 MD et la subvention de 23 MD.Des encouragements fiscaux sont également prévus. Ceux-ci sont définis dans l'article 37 du code d'encouragement à l'investissement. Les dossiers dont les titulaires demandent de bénéficier des avantages fiscaux pour les équipements de lutte contre la pollution, ainsi que pour les équipements de collecte et de recyclage des déchets font l'objet d'une étude. Un suivi est assuré pour l'utilisation adéquate des équipements de lutte contre la pollution bénéficiant des avantages fiscaux conformément à la loi en vigueur.
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Michell
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| Posté le: Mar Juin 13, 2006 9:28 am Sujet du message: |
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De 1995 à 2005, le nombre des bénéficiaires des avantages fiscaux - dans le cadre de l'article 37 précité - a été de 323. Le nombre le plus important a été enregistré en 1995 avec 50 bénéficiaires contre 23 seulement l'année dernière.
L'essentiel est que la prise de conscience commence à toucher un grand nombre d'industriels qui se sont rendu compte de l'importance de la protection de l'environnement qui est garante d'un meilleur écoulement de leurs produits. Il faut qu'ils soient convaincus également qu'un environnement sain stimule l'augmentation et l'amélioration de la production et fournit un bien-être pour eux-mêmes et pour leurs enfants.
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